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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND
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ATELYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATELYS
IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3648350
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2029
ATELYS de IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND

Présentation de la marque ATELYS

Déposée le 5 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND domicilié(e) Boulevard Eugène Thomas - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 350 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELYS arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : BALMET , BALMET , NORDYNE


IMMOBILIERE ET INDUSTRIELLE NORMAND, Société par actions simplifiée - Boulevard Eugène Thomas - 62110 - HENIN-BEAUMONT - France - SIREN 046350047


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 Avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2019 n°2713234 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-19

Mâts (poteaux) métalliques de fixation pour antennes.

Appareils pour la transmission et la reproduction du son ou des images, antennes, modulateurs, démodulateurs, décodeurs, terminaux numériques. ;

Mâts (poteaux) non métalliques de fixation pour antennes.